01. Arrêtés de Brignoles

Citation :: Règlement d’Ordre Intérieur au Conseil Municipal.

Article 1 – Généralité
Le Conseil Municipal a le pouvoir que veux bien lui donner le Maire.
Le Conseil Municipal est constitué à la demande du Maire.

Article 2 - Les Conseillers Municipaux
Le Conseil Municipal est un lieu de débat entre les conseillers.
Un conseiller agi comme "conseiller", donner son point de vue.
Les conseillers se doivent de passer Place Caramy au minimum tous les 2 jours.

Article 3 – Fonctionnement du CM
Le Conseil Municipal fonctionne de façon collégiale. Il est composé de Conseillers Municipaux et du Maire
Personne n'a jamais été censuré ou sanctionné pour c'être exprimé sur des idées. La censure ne s’applique que pour les propos diffamants et insultants.
Tous les points peuvent être débattu. La personne qui propose un sujet doit donné des explications quand au but recherché et motivé son approche.
De même si l’on n’est pas d'accord, des arguments doivent être présentés. Car "non" pour dire "non", ça n’a jamais fait avancé les choses.

Sans réaction des membres endéans les 3 jours, les conseillers sont considérés comme acceptant l’avis ou la décision prise.

Article 4 – Comportement hors Conseil Municipal.
Les membres du Conseil Municipal se doivent à un devoir de réserve hors du Conseil Municipal. Si une décision prise au CM est en opposition à ses propres points de vue, les conseillers sont tenus de garder pour eux cette divergence d’opinion.
Il n’est pas demandé un soutien à la décision mais il est demandé de ne pas commenter.

Article 5 – Vote
Les décisions sont prises à la majorité des votants.
Cependant le Maire peut prendre une décision qui n'est pas appuyé par le CM. Il est maître absolu de sa politique. Les conseillers sont là pour lui donner un avis.

Article 6 – Démission – Renvois - Intégration

A tout moment, les membres du Conseil Municipal peuvent démissionner.
Au début de chaque mandat, le Maire demandera à chaque membre du Conseil Municipal s’il compte rester dans l’équipe municipale.
Les conseillers municipaux qui n’auraient pas répondu à cette demande sont considérés comme démissionnaire.
Tous membre du CM qui recevrait des demandes d’intégration au CM doit les communiquer au Maire.
Le Maire est en droit de révoquer ou de nommer qui il veut au conseil municipal.

Le 1er Avril 1456

Richelieu1
Maire de Brignoles

Citation :: Procédure de validation d'un décrêt municipal

I. Dépôt des décrets municipaux :
le maire dépose le projet de décret municipal sur le bureau "Demande, acceptation et validité des décrets" au conseil des bourgmestres situé
au château d’Aix.

II. Validation des décrets municipaux :
Le Comte a 3 jours francs pour amender, réviser, invalider ou valider ce projet de décret municipal . Si aucune réserve sur le projet de décret municipal n’a été fait dans ce délais, celui ci est validé de fait et a force de loi.

III. Promulgation des décrets municipaux :
24 heures après [b]affichage permanent sur la halle municipale et le panneau d'informations de la mairie. Il est affiché a titre informatif au château d'Aix dans la Salle de Lois.

IV. Abrogation des décrets municipaux :
Par le maire par information du bureau des bourgmestres ou par le Comte par information sur la Halle municipale du village concerné.

Citation :: I. Obligations de confidentialité des membre du Conseil Municipal

Article 1 : Etendue
Cette obligation concerne les finances et la défense du village.

Article 2 : Déclenchement
De par leur entrée au Conseil Municipale, les membres du Conseil Municipale prete serment de respecter la confidentialité des informations concernant les finances et la défense du village.
Le serment devra être fait avant leur entrée au CM ou au plus tard avant la publication des avoirs de la Mairie par le Maire.

Article 3 : Publicité
Ces serment seront affichés à l'accueil de la Mairie

Article 4 : Sanctions
Toute personne ne respectant pas le serment, se vera exclu du Conseil Municipal.
Et sera poursuivit pour trahison. Une peine de banissement du village pour une durée d'un mois sera demandée au juge.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

Citation :: II. Grille des Salaires :

Article 1 : Objet
Arrêté municipal visant à fixer le prix des embauches à Brignoles

Article 2 : Détail
La grille des salaires, minimum, en application à Brignoles est :

15 écus jusqu'à 16 points de caractéristiques et 18 écus au delà.

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 02 Avril 1456.
Axle_x, Maire de Brignoles

Citation :: II. Grille des Salaires :

Article 1 : Objet
Arrêté municipal visant à fixer le prix des embauches à Brignoles

Article 2 : Détail
La grille des salaires, minimum, en application à Brignoles est :

15 écus jusqu'à 16 points de caractéristiques et 18 écus au delà.

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles II et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 02 Avril 1456.
Axle_x, Maire de Brignoles

Citation :: III. Prix du marché

Article 1 : Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques.

Article 2 : Une grille de prix conseillé est affiché en Mairie

Article 3 : En cas d'abus, la Mairie pourra fixer le prix des articles dont les prix sont majoritairement excessif.

Article 4 : Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

Citation :: IV. Des marchandises stratégiques

Article 1:
Sont déclarées marchandises stratégiques le bois non transformé, toutes espèces de poissons et le minerais de fer.

Article 2:
Les marchandises stratégiques sont le monopole de la mairie, elles ne peuvent être vendues que par elle.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 15 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

Citation :: V. Du fer

Article 1:
L'achat de fer est réservé aux forgerons brignolais.

Article 2:
Chaque forgeron brignolais ne peut acheter que deux kilogrammes de fer par jour.

Article 3:
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

Citation :: VI. Des cadeaux de la boulasse

Article 1: Objet
L'arrêté municipal "Des marchandises stratégiques" pose le monopole de la vente de poisson et de bois par la mairie.
Afin de ne pas léser les ivrognes ou les personnes soucieuses d'entretenir leur boulasse, les boulasseurs pourront vendre leurs cadeaux à un prix fixé par la mairie et sous certaines conditions.

Article 2: Procédure
Pour vendre son cadeau de boulasse , le boulasseur doit:
- montrer la preuve du cadeau reçu ainsi que la mention " Sois le bienvenu [nom du boulasseur] à Brignoles, (Comté de Provence) "
- transmettre ladite capture Place Caramy dans le bureau réservé à cet effet
- Mettre en vente au prix fixé.

Article 3 : Prix
Poisson : 18 écus
Bois : 4 écus

Article 4: Sanctions
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 02 Avril 1456.
Richelieu1, Maire de Brignoles

Citation :: VII. Des marchands ambulants

Article 1 :
Est considéré comme marchand ambulant, tout étranger, provençal ou non, venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.

Article 2 :
La mairie pourra délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.
Une demande préalable devra être fourni avec:
- les produits à vendre
- le prix de vente envisagé

Article 3 :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

Citation :

VIII. Protection des échanges commerciaux

Article 1 : Objet
Le but est de protéger les échanges commerciaux qui ont lieu sur le marché lors de transaction à bas prix. Les personnes ayant conclu, entre elles, un accord pour vendre et acheter à bas prix dans le but de faire soit une donation ou un transfert de fond sont tenues de suivre la démarche suivante pour avoir un recours contre un ou des acheteurs non autorisés.

Article 2 : Principes

2.1 Les marchandises

2.1.1 Tous les types de marchandises sont concernés par le présent Arrêté, tout en respectant l’arrêté municipal sur les marchandises sensibles

2.1.2 Pour le pain et le maïs, les prix de 2 écus et 2,05 écus sont réservés à la Mairie.

2.2 Annonce de la transaction

2.2.1 Avant chaque transaction, une annonce doit être faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions»

2.2.2 Si lors de la transaction, une personne y interfère, en achetant un produit qui ne lui était pas destiné, le vendeur doit lui envoyer le courrier suivant :

Citation:

Vous avez intercepté une marchandise destinée à une autre personne. Cette marchandise est protégée par l’arrêté Municipal numéro VIII.
Je vous remercie de prendre contact avec moi, dans les 24h, afin que vous remettiez cette marchandise sur le marché au prix auquel vous l’avez acheté.
Je tiens à vous informer que vous risquer des poursuites pour escroquerie (voir article 3) dans le cas où la marchandise ne serait pas rendue.

Une copie du courrier doit également être postée faite en Halle [Mairie] Salle « Protection des transactions», ainsi que tous les courriers reçus et envoyés à ce sujet.

2.2.3 La Mairie n'est pas tenue par l’article 2.2.1

Article 3 : Produits à prix protégés
Certains articles servent pour des transactions particulières entre certaines personnes. Cette liste peux être modifiée sur décision du Maire.

3.1 Produits vendu par la Mairie pour le remboursement des impôts
Pain : 2 écus et 7 écus

3.2 Produits vendu par le tribun et réservé à un vagabond
Pain : 6 écus
Chausses : 20 écus

3.3 Produits vendu par le délégué aux mines et vendu à des mineurs
Fruits : 5 écus
Légumes : 5 écus
Lait : 5 écus
Viande : 7 écus
Poisson : 7 écus

Article 4 : Sanctions
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Fait à Brignoles, le 10 de Mars 1456.
Axle X, maire de Brignoles

Citation :: ARRETE D'EXCEPTION - I. Protection des paysans

Article 1 - But
Permettre aux paysans de terminer leur production en cours sans devoir emporter des sommes d'argents trop importante.
Eviter la mort du bétail.

Article 2 - Etendu
Le présent arrêté est valable :
1. dès que la mobilisation générale est décrétée par le Conseil Comtal
Pour les engagés volontaires, militaires ou d'un ordre militaire qui sont mobilisés sous l'autorité de la Provence et qui quittent Brignoles.

Article 3 - Embauche
A partir de leur départ et jusqu'à 4 jours après la démobilisation, Avec un maximum de 15 jours francs.
Les paysans peuvent, par dérogation, embauché au salaire de 16 écus quelques soit les caractéristiques demandées.

Article 4 - Sanction
Tout abus sera sanctionné. La sanction sera évalué par le Maire et le chef de corps

Fait à Brignoles, le 11 mars 1456
Axle X, Maire de Brignoles

Citation :: ARRÊTÉ D'EXCEPTION - II. Délit économique

Article 1 - But
Le présent arrêté à comme but de sanctionné les spéculateurs qui profitent des pénuries pouvant résulter dès que l'état d'alerte est décrétée par le Comté

Article 2 - Étendue
Toute personne profitant des pénuries découlant de l'état d'alerte décreté par le Comté sera poursuivis pour escroquerie. Et sera redevable d'une amende équivalent à deux fois le prix du bien vendu.

Fait à Brignoles, le 11 mars 1456
Axle X, Maire de Brignoles

Citation :: ARRÊTE D'EXCEPTION - III. Prix du marché

Article 1 : Par dérogation à l'arrêté municipal n°3, les prix du marché sont plafonnés.

Article 2 : La grille des prix maximum est repris en annexe.

Article 3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.

Article 4 : Le présent arrêté est valable jusqu'au 7 mai 1457

Fait à Brignoles, le 12 de Avril 1457.
Axle X, maire de Brignoles

Annexe :

» 03. Cadastre de Brignoles
» 99. *** BREVES DE BRIGNOLES ***
» Lettre du tribun (Brignoles)